• Quorum 11 mai 2023
• Résultat du vote de l’Assemblée du 11 mai 2023
• Présentation de l’Assemblée Générale 2023

• Statuts – 26 juillet 2022
• Règlement Intérieur du Conseil d’Administration – 14 février 2023
• Document d’Enregistrement Universel incluant le rapport financier annuel 2022
  Le Document d’Enregistrement Universel contient le Rapport Intégré, le Rapport Financier Annuel pour l’exercice 2022. Il inclut notamment le Rapport de gestion du Conseil d’administration sur l’exercice 2022, le Rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise, les comptes consolidés et sociaux 2022, la liste des conventions réglementées et les rapports des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés et sociaux 2022, et sur les conventions réglementées. Il contient également la déclaration de performance extrafinancière et le rapport de l’organisme tiers indépendant sur cette déclaration.
• Nombre total d’actions et de droits de vote à la date de publication de l’avis préalable à l’Assemblée Générale du 11 mai 2023

Documents préparatoires à l’Assemblée

• La brochure de convocation comprend en particulier l’ordre du jour de l’assemblée du 11 mai 2023, le projet de résolutions, le rapport du Conseil d’administration sur le projet de résolutions et la présentation des candidats au Conseil.
• Avis préalable de l’assemblée publié au BALO
• Avis de convocation de l’assemblée publié au BALO
• Specimen du formulaire de vote

Pour les actionnaires qui le souhaitent, la plateforme sécurisée Votaccess ouverte depuis le 21 avril enregistrera les votes jusqu’au 10 mai 2023 à 15h, heure de Paris.

Documents établis par les Commissaires aux comptes

• Attestation sur les rémunérations
• Attestation sur les versements Article 238 bis du CGI
• Rapport sur la réduction du capital (résolution 18)
• Rapport sur l’émission de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (résolutions 19, 21, 22, 23 et 24)
• Rapport sur l’émission d’actions ordinaires et/ou de diverses valeurs mobilières de la société réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise (résolution 25)
• Rapport sur l’émission d’actions ordinaires réservée à une catégorie de personnes (résolution 26)
• Rapport sur l’autorisation d’attribution d’actions de performance (résolution 27)
• Rapport sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites (résolution 28)
• Rapport sur les augmentations du capital réalisées le 26 juillet 2022 (plan Act 2022)

Communiqués de presse

• Mise à disposition des documents préparatoires de l’Assemblée Générale Mixte du 11 mai 2023
• Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 11 mai 2023 : adoption de l’ensemble des résolutions proposées au vote des actionnaires